Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSTEEL
OUTILLAGE FOREZIEN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
97687439
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque POLYSTEEL

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) OUTILLAGE FOREZIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTILLAGE FOREZIEN domicilié(e) 13 rue François Albert, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque POLYSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSTEEL est expirée depuis le 10 juillet 2007.

OUTILLAGE FOREZIEN a également déposé les autres marques suivantes : COBA TURBO , ALLIAX , POWER , GVR , SOF , GVR


OUTILLAGE FOREZIEN S.A. Société anonyme - 13 rue François Albert, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 584501761


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Machines-outils, fraises. Outils et instruments à main entraînés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).